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Impressum

J+ Americas Inc.

333 3rd Avenue N., Suite 233
St. Petersburg, FL 33701 - USA

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Nº de téléphone : +1-727-543-6292
Courriel : info@jplusamericas.com

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Directeurs autorisés du conseil d’administration : Christoph Erni (PDG)
Président du conseil de surveillance :  Christoph Erni
Registre commercial : Registraire Suisse de sociétés, Canton de Zurich, HRB CHE-236.291.474

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Numéro de taxe Suisse :
TVA / UID : CHE-236.291.474

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Numéros de taxe allemandes :
UID : DE815511383
Numéro fiscal : 09415/11969
Numéro EORI : DE508102140844554

 

 

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Personne responsable du contenu selon la Section 55(2) de l’Entente de diffusions inter-États de l’Allemagne (RStV)

 

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Christoph Erni
Kasernenstrasse 2
8184 Bachenbülach
Suisse

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La Commission européenne met à disposition une plateforme pour le règlement en ligne des litiges, à laquelle vous pouvez accéder ici : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous ne sommes ni obligés ni disposés à prendre part à une procédure de règlement des litiges devant un service d'arbitrage des consommateurs.

 

 


Clause de non-responsabilité

 


Responsabilité sur le contenu

Sous les lois générales, en tant que fournisseur de service, nous sommes responsables du contenu publié sur le présent site Web tel que stipulé à la Section 7(1) de la loi sur les services télémédias de l’Allemagne. Selon les sections 8 à 10 de cette loi, nous ne serons cependant pas obligés en tant que fournisseur de service de surveiller ou sauvegarder l’information de tiers, ou être obligés de faire investigation sur des circonstances suggérant une activité illégale. Sous les lois générales, l’obligation de retirer ou de bloquer l’utilisation de l’information demeure non affectée par ces provisions. Cependant, toute responsabilité à cet égard, se produira seulement à partir du moment où la connaissance de violation de loi particulière sera obtenue. Sur réception de reconnaissance pertinente de toute violation de loi, nous retirerons sur le champ le contenu en question.


Responsabilité concernant les liens

Notre site Web comprend des liens vers des sites tiers dont nous n’avons aucune influence des contenus. Nous ne pouvons alors assumer aucune responsabilité du contenu de tels sites Web de tiers. Les fournisseurs ou opérateurs respectifs de ceux-ci seront toujours responsables du contenu de leurs sites.  Les pages sous ces liens ont faut l’objet d’inspection pour détecter toute violation des lois au moment de la création des liens. Aucun contenu illégal n’a été détecté au moment de la création des liens. Il n’est aucunement raisonnable de s’attendre à une surveillance continue des sites Web sous les liens sans indication concrète de viol des lois. Sur réception de reconnaissance de toute violation de loi, nous retirerons sur le champ le lien en question.


Copyright – Droits d’auteur

Le contenu et les créations générées par les opérateurs des pages du présent site Web sont couvertes par les lois de droits d’auteur de l’Allemagne.  Toute reproduction, adaptation, distribution ou toute forme d’exploitation hors des limites des droits d’auteur exigera le consentement écrit de l’auteur ou du créateur. Tout téléchargement ou copie du présent site Web est seulement permis pour utilisation privée et non pour utilisation commerciale. Pour autant qu’aucun contenu des sites Web tiers n’ait été créé par l’opérateur du présent site Web, les droits d’auteur des sites tiers sont respectés. En particulier le contenu créé par des tiers sera marqué comme tel. Cependant, advenant le cas où vous auriez connaissance de toute violation de droit d’auteur, ayez l’obligeance de nous aviser. Sur réception de reconnaissance de toute violation de loi, nous retirerons sur le champ le contenu en question."

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